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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE
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LES QUATRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES QUATRE
MARIE SURGELES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92430105
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012

Présentation de la marque LES QUATRE

Déposée le 7 août 1992 par la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES QUATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE domicilié(e) 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2224506) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2224506) - 69006 - France.

La marque LES QUATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES QUATRE est expirée depuis le 7 août 2012.

MARIE SURGELES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE , Marie , C'EST SI BON DE PREPARER UN BON MOMENT , LES CUISINES DU MERCREDI , SAVEURS & FRAICHEUR , CONTENTEZ-VOUS D'ETRE EXIGEANT , la table des saveurs , MARIE LES P'TITS VORACES , LE GOUT DE L'AUTHENTICITE , VOUS REPRENDREZ BIEN UN PEU D'INSPIRATION


MARIE SURGELES FRANCE, Société Anonyme - 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2224506) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2224506) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283372 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357029 - Publication au BOPI 2002-10-14

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2002 n°2224506 - Publication au BOPI 2002-07-15

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produits alimentaires surgelés.Produits alimentaires surgelés, tartes salées surgelées et plus particulièrement pizzas et quiches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.